MENTIONS LÉGALES

1. Propriété : Le site est la propriété exclusive de l'entreprise Terre et Fourchette dont le siège est situé au 24 rue René Coche 92170 Vanves.

Dénomination sociale ou raison sociale : SAS Terre et Fourchette

Capital Social de : 7 500€

Adresse du siège social : 24 rue René Coche 92170 Vanves

Adresse du lieu de production : 56 promenade du Verger Issy-Les-Moulineaux 92130

Numéro de téléphone et adresse de courrier électronique : 07 81 48 65 84 - contact@terreetfourchette.fr

Forme juridique de la société : SAS

Numéro d'inscription au répertoire des métiers : 901 277 962 00014

 

Hébergeur du site : Ionos et Wix

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site Internet et s’engage à les respecter.

 

Contenu du site

Les informations figurant sur les sites Internet sont données à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme exhaustives. Par conséquent, Terre et Fourchette ne saurait garantir l’exactitude des informations contenues sur les présents site qui doivent faire l’objet de vérifications ou recherches supplémentaires.
Toutefois, Terre et Fourchette s’engage à tout mettre en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées et actualisées, mais ne serait être tenue pour responsable des erreurs, absences de disponibilité des informations et/ou présence d’un virus sur les sites Internet.

 

Conditions d’accès au site

Le site est accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf en cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés d’ordre technique ou encore liées à la structure des réseaux de télécommunications, et sous réserve de suspension pour des raisons de maintenance et d’actualisation.

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Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site www.terreetfourchette.fr/ www.terreetfourchette.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable auprès de la société Terre et Fourchette.

Le présent site contient des liens hypertextes. Cependant, la société Terre et Fourchette ne contrôle pas le contenu des sites auxquelles elle renvoie. Aussi, elle ne serait être tenue pour responsable.

Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation des sites Internet, l’utilisateur pourra être amené à communiquer des données à caractère personnel susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés, à des fins de gestion administrative et commerciale pour Terre et Fourchette.
Terre et Fourchette s’engage à respecter les dispositions légales relatives à la protection des personnes lors du traitement des données.

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l’utilisateur dispose d’un droit de modification, de rectification et de suppression de ses données personnelles en s’adressant soit par écrit à l’adresse suivante : Terre et Fourchette - 24 rue René Coche 92170 Vanves ou par mail à contact@terreetfourchette.fr.

En laissant ses coordonnées sur les sites Internet, l’utilisateur autorise Terre et Fourchette à lui envoyer des courriers et emails. Si l’utilisateur souhaite que ces communications prennent fin, il doit en faire la demande écrite en s’adressant à Terre et Fourchette - 24 rue René Coche 92170 Vanves ou par mail à contact@terreetfourchette.fr

Droits de propriété intellectuelle

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L’utilisateur est autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations mis à sa disposition à condition que les documents ne soient utilisés qu’à titre personnel.
Les droits accordés ci-dessus constituent une autorisation d’utilisation, mais en aucun cas, une cession de droits relatifs aux sites Internet.

 


Conditions générales de vente


 


POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

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